Marque expirée - Marque en non vigueur

Artys
Françoise Poussin

Numéro de dépôt :
3647192
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Artys de Françoise Poussin

Présentation de la marque Artys

Déposée le 27 avril 2009 par Françoise Poussin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artys »

Le déposant est Françoise Poussin domicilié(e) 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Poussin domicilié(e) 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artys est expirée depuis le 27 avril 2019.

Françoise Poussin a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRE DU HAUT-SEGALA


Françoise Poussin - 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Françoise Poussin - 0 La Gaffardie - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 31 mai 2010 - Renonciation partielle n°524684 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.